Lorsque vous achetez une propriété ensemble, un contrat est forcément régi et la quote part devrait être le mot qui y apparaît le plus. Et lorsqu’on dit contrat et quote part on dit droits et obligations. Quels sont donc les droits et les obligations qui naissent et qui sont utiles dans la gestion de vos dépenses ?
Qu’est ce qu’une Quote part ?
La quote part s’agit d’une partie des biens immobiliers ou des immobilisations détenues par une personne. Lors d’un achat d’une propriété indivise, chaque acheteur a sa part, puis son investissement. En d’autres termes, la quote part est la part possédée par chaque individu dans un bien qui est partagé entre les acheteurs. La notion de la quote part est très importante. Elle permet d’attribuer le rôle de chacun dans l’achat et dans l’appropriation.
La Quote part lors d’une copropriété
Lors d’une copropriété, le coût sorti à l’immeuble est partagé entre tous les propriétaires. A titre d’exemple : la maintenance, la gestion et les équipements de service.
Les charges que doivent payer les copropriétaires dépendent de la quote part de chacun. Toutefois, les parts d’un copropriétaire sont calculées selon les tantièmes détenus. Ces tantièmes dépendent des avantages retirés par chaque copropriétaire dans les divers services effectués à l’immeuble ou des travaux réalisés dans l’immeuble.
Ces tantièmes doivent être figurés dans le contrat régi par les copropriétaires à titre de « Déclaration de séparation » ou « Etat des divisions »
En conséquence, les taux de partage des frais de location pour différents logements varient. Dans ce cas, il est nécessaire de s’y informer à l’avance avant l’achat en copropriété.
En fonction de l’évolution des prestations fournies par le copropriétaire, des modifications peuvent intervenir.
La Quote part lors d’une indivision
Dans le cas d’achat en indivision, la quote part peut aussi interférer.
Les divers coûts intrinsèques à l’achat du bien se font en indivision, c’est-à-dire se définissent entre les indivisaires toujours par rapport à la quote part de chacun. En guide d’exemple, pendant un achat d’immeuble par un couple, l’investissement du premier était à 80 % du prix et celui du deuxième à 20 %. L’indivisaire qui a investi 80 % doit donc payer 80 % des travaux et des impôts, les 20 % restant appartiennent à celui qui a investi 20 % dans l’achat.
Cependant, la définition des charges et frais peut être inscrite autrement dans un accord d’indivision même si cette option est facultatif. Si l’option est adoptée, le contrat est conclu pour un certain délai déterminé ou non. La revente de sa quote part par un des indivisaires peut juridiquement se réaliser sauf si la revente tombe dans le délai fixé dans le contrat. Par ailleurs, sans contrat, les autres indivisaires sont priorisés par le rachat.